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substance nocive ou potentiellement dangereuse

Journal officiel du 21/12/2013

Abréviation

SNPD

Domaine

TRANSPORTS ET MOBILITÉ / Transport maritime

Définition

Substance susceptible, lors de son transport par voie de mer, de provoquer des incendies, des explosions ou une pollution du milieu marin par suite d’un accident ou d’un déversement.

Équivalent étranger

hazardous and noxious substances (en), HNS