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Journal officiel du 21/12/2013
substance nocive ou potentiellement dangereuse
Abréviation : SNPD
Domaine : TRANSPORTS ET MOBILITÉ/Transport maritime
Définition : Substance susceptible, lors de son transport par voie de mer, de provoquer des incendies, des explosions ou une pollution du milieu marin par suite d’un accident ou d’un déversement.
Équivalent étranger : hazardous and noxious substances, HNS (en)