Résultats de recherche

Domaine : SANTÉ ET MÉDECINE / Physiologie

Définition : Aptitude d'une cavité organique à changer de volume sous l'influence d'une variation de pression.

Équivalent étranger : compliance (en)

Domaine : ÉCONOMIE GÉNÉRALE / Fiscalité

Définition : Fait de se conformer à la règle fiscale ; par extension, conformité à la règle fiscale.

Équivalent étranger : tax compliance (en)

Domaine : ÉCONOMIE ET GESTION D'ENTREPRISE - FINANCE

Définition : Personne chargée, au sein d'une entreprise, de contrôler la conformité des actes et des procédures aux lois et aux règles de bonne conduite, et de sensibiliser le personnel à celles-ci.

Équivalent étranger : compliance officer (en)

Domaine : ÉCONOMIE ET GESTION D'ENTREPRISE

Définition : Respect par une entreprise, dans l’ensemble de ses pratiques, de la règlementation, des normes et des usages commerciaux qui régissent son secteur d’activité.

Équivalent étranger : marketing compliance (en)

Domaine : ENVIRONNEMENT

Définition : Adéquation d'un projet, d'une activité ou de leurs conséquences au respect d'une écocondition ou d'une règlementation environnementale.

Équivalent étranger : cross compliance (en)

Domaine : ENVIRONNEMENT

Définition : Clause subordonnant au respect d'un ou de plusieurs critères environnementaux l'octroi d'une autorisation ou d'une aide financière à une entreprise ou à un organisme.

Équivalent étranger : cross compliance requirement (en)