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Journal officiel du 27/03/2011
écoconformité, n.f.
Domaine : ENVIRONNEMENT
Définition : Adéquation d'un projet, d'une activité ou de leurs conséquences au respect d'une écocondition ou d'une règlementation environnementale.
Note : La vérification de l'écoconformité peut faire l'objet d'une écocertification.
Voir aussi : écocertification, écocondition
Équivalent étranger : cross compliance