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ÉDITEURVous êtes actuellement connecté sur le site culture.fr/genealogie/grand-memorial du ministère de la Culture, 182 rue Saint-Honoré 75033 Paris cedex 01 France. L'animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par la sous-direction de la communication et de la valorisation des archives (bureau de l'accès aux archives et de la diffusion numérique) du Service interministériel des Archives de France. Outil d'aide à la recherche permettant l'interrogation simultanée de plusieurs bases de données offrant une grande diversité, élaborées par différents services d’archives publics, il repose essentiellement sur l’utilisation d’un protocole OAI (Initiative des archives ouvertes) et ne mutualise que les métadonnées communes aux différentes sources. Chaque détenteur et gestionnaire reste responsable de sa base.Directeur de la Publication : Hervé Lemoine, directeur, chargé des Archives de FranceResponsable de la Rédaction : Mathieu Stoll, chef du bureau de l'accès aux archives et de la diffusion numériqueCe site est hébergé par le ministère de la Culture.DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNELLes fiches matricules du recensement militaire et les bases de données d'indexation qui y sont associées sont diffusées sur le Grand Mémorial, ainsi que sur les sites internet des archives départementales, des Archives nationales d'outre-mer et du Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères en vertu d'une autorisation de la Commission nationale Informatique et Libertés (délibération n°2013-281 du 10 octobre 2013). Cette délibération permet l’utilisation privée de ces informations. Cependant, la CNIL interdit toute utilisation commerciale de ces images ou des bases de données d’indexation qui y sont associées. Toute rediffusion, même non commerciale, est soumise à des formalités préalables auprès de la CNIL.En application des articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez, gratuitement, d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données qui vous concernent ou qui concernent les personnes décédées dont vous êtes les ayants-cause.Si vous souhaitez exercer ce droit, écrivez à : Coraline Coutant-Daydé, Service interministériel des Archives de France, sous-direction de la communication et de la valorisation des archives, bureau de l'accès aux archives et de la diffusion numérique, 56 rue des Francs-Bourgeois, 75141 Paris Cedex 03.L'usager s'engage à ne pas effectuer d'opérations pouvant nuire au bon fonctionnement du site, à l'intégrité des informations diffusées et à l'image du ministère de la Culture. Il s'engage également à exercer une vigilance toute particulière dans l'utilisation des éléments qui sont mis à sa disposition et à observer toutes les précautions d'usage.L'article 25 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés précitée, soumet à autorisation :" les traitements automatisés ayant pour objet :- l’interconnexion de fichiers relevant d’une ou de plusieurs personnes morales gérant un service public et dont les finalités correspondent à des intérêts publics différents ;- l’interconnexion de fichiers relevant d’autres personnes et dont les finalités principales sont différentes ".Par conséquent, le croisement de fichiers effectué par l'usager avec des données collectées sur le site culture.fr/genealogie/grand-memorial et d'autres bases de données est soumis à autorisation de la CNIL.LIENSLe présent site fournit des liens et des références à d'autres sites mais le ministère de la Culture n'est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenu responsable d'aucun dommage ou préjudice en découlant. 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