Abréviation
EIE
Forme abrégée
étude d'impact
Synonyme
étude d'incidences sur l'environnement , étude d'incidences , EIE
Domaine
ENVIRONNEMENT
Définition
Étude préalable à la mise en œuvre de programmes ou de plans et à la réalisation d'équipements, qui permet d'estimer leurs effets probables sur l'environnement.
Note
1. L'étude d'impact sur l'environnement relève de la responsabilité du maître d'ouvrage.
2. L'étude d'impact sur l'environnement permet notamment de justifier le parti retenu et de préciser les mesures envisagées tendant à supprimer, réduire ou compenser les dommages éventuels liés à un projet.
3. L'étude d'impact sur l'environnement est nécessaire à l'évaluation environnementale.
Voir aussi
Équivalent étranger
environmental impact assessment (en), EIA