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écoconformité, n.f.

Journal officiel du 27/03/2011

Domaine

ENVIRONNEMENT

Définition

Adéquation d'un projet, d'une activité ou de leurs conséquences au respect d'une écocondition ou d'une règlementation environnementale.

Note

La vérification de l'écoconformité peut faire l'objet d'une écocertification.

Voir aussi
Équivalent étranger

cross compliance (en)