Mentions légales du moteur de recherche Généalogie.
ÉDITEUR
Vous êtes actuellement connecté sur le site culture.fr/genealogie du ministère de la culture et de la communication, 182 rue Saint-Honoré 75033 Paris cedex 01 France. L'animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par la sous-direction de l'accès aux archives et de la coordination du réseau (bureau de l'accès aux archives) du Service interministériel des Archives de France. Outil d'aide à la recherche généalogique permettant l'interrogation simultanée de plusieurs bases de données offrant une grande diversité, élaborées par différents services d’archives publics ou par d'autres institutions ou associations ne relevant pas du contrôle de l'État, il repose essentiellement sur l’utilisation d’un protocole OAI (Initiative des archives ouvertes) et ne mutualise que les métadonnées communes aux différentes sources : nom, prénom, date, lieu et type de document. Chaque détenteur et gestionnaire reste responsable de sa base.
Directeur de la Publication : Hervé Lemoine, directeur, chargé des Archives de France
Responsable de la Rédaction : Lucile Grand, bureau de l'accès aux archives
HÉBERGEMENT
Ce site est hébergé par le ministère de la Culture.
ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ET RÉUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES
La personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (article 24 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation de données publiques) est :
Pascale Compagnie, sous-directrice des affaires juridiques, 182 rue Saint-Honoré, 75033 Paris Cedex 01 France, tél : 01 40 15 38 60 , fax : 01 40 15 88 45
RESPONSABILITÉ
Les informations affichées sur ce site sont données à titre purement indicatif.
Elles sont modifiables à tout moment et sans préavis.
Le ministère de la culture et de la communication ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects, prévisibles ou imprévisibles tels que des pertes de gains ou de profits, pertes de données, pertes de matériel ainsi que des frais de réparation, récupération ou reproduction résultant de l'utilisation et/ou de l'impossibilité d'utiliser les services et contenus du site.
DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Ce site a été déclaré à la CNIL et enregistré sous la référence de dossier n° 1314721.
En application des articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez, gratuitement, d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données qui vous concernent ou qui concernent les personnes décédées dont vous êtes les ayants-cause.
Si vous souhaitez exercer ce droit, écrivez à :
Lucile Grand, Service interministériel des Archives de France, sous-direction de l'accès aux archives et de la coordination du réseau, bureau de l'accès aux archives, 56 rue des Francs-Bourgeois, 75141 Paris Cedex 03.
L'usager s'engage à ne pas effectuer d'opérations pouvant nuire au bon fonctionnement du site, à l'intégrité des informations diffusées et à l'image du ministère de la culture et de la communication. Il s'engage également à exercer une vigilance toute particulière dans l'utilisation des éléments qui sont mis à sa disposition et à observer toutes les précautions d'usage.
L'article 25 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés précitée, soumet à autorisation :
« les traitements automatisés ayant pour objet :
- l’interconnexion de fichiers relevant d’une ou de plusieurs personnes morales gérant un service public et dont les finalités correspondent à des intérêts publics différents;
- l’interconnexion de fichiers relevant d’autres personnes et dont les finalités principales sont différentes ».
Par conséquent, le croisement de fichiers effectué par l'usager avec des données collectées sur le site culture.fr/genealogie et d'autres bases de données est soumis à autorisation de la CNIL.
LIENS
Le présent site fournit des liens et des références à d'autres sites mais le ministère de la culture et de la communication n'est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenu responsable d'aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d'autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par commodité.
ERRATUM
Malgré les soins et les contrôles de l'équipe de rédaction, des erreurs ou omissions involontaires peuvent subsister sur le site. Vous pouvez nous faire part de vos remarques ou réclamations.
DROIT D'AUTEUR ET REPRISE DU CONTENU MIS EN LIGNE
Tous les contenus présents sur le site culture.fr sont couverts par le droit de la propriété intellectuelle et notamment par les articles L.111-1, L.112-2 et L.341-1 du code de la propriété intellectuelle.
Tous les droits d'exploitation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différents documents qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du ministère de la culture et de la communication et des éventuels auteurs ou de leurs ayants-droit, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).
Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
Pour nous signaler si vous êtes un ayant-droit, écrivez-nous.
RÉUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES
La réutilisation des informations publiques contenues dans ce site est soumise à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur extraction soient mentionnées. Ces informations publiques ne peuvent être réutilisées à des fins commerciales ou publicitaires.
La réutilisation d'informations publiques comportant des données à caractère personnel est subordonnée au respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions susmentionnées est passible d'une amende prononcée par la commission d'accès aux documents administratifs.
Histoire des arts
Retrouvez 4000 œuvres d'art en ligne, classées selon le programme d'enseignement d'histoire des arts
Histoires tissées : Nicolas Poussin raconte Moïse
Du 22 mai au 16 décembre 2012, le Mobilier national présente à la Galerie des Gobelins à Paris l'exposition «Poussin et Moise, Histoires tissées ...
Tokyo dans l'objectif de Yutaka Takanashi
La Fondation Henri Cartier-Bresson à Paris propose de découvrir l'oeuvre du photographe japonais Yutaka Takanashi à travers une nouvelle exposition, j...
Le festival des musiques métisses vous attend à Angoulême !
Le festival des musiques métisses vous accueille les 25, 26 et 27 mai 2012 à Angoulême, dans la région Poitou-Charentes.
Joël Pommerat revient sur la scène du Théâtre de l'Odéon
Le Théâtre de l'Odéon à Paris reprend deux succès de l'auteur et metteur en scène Joël Pommerat : Cercles/Fictions du 23 mai au 3 juin et Ma chambre f...
Andreas Beyer: « éduquer le spectateur à lire l'image »
Du 1er au 3 juin à Fontainebleau, la deuxième édition du Festival de l’histoire de l’art invite l’Allemagne à se conjuguer autour du...
D'Etonnants voyageurs à Saint-Malo
Le Festival Etonnants Voyageurs invite à Saint-Malo 250 écrivains et réalisateurs autour de la littérature et du cinéma du 26 au 28 mai.
Le Festival Barbara
Du 22 au 26 mai à Saint-Marcellin dans l'Isere, le Festival Barbara propose une programmation éclectique dédiée à la chanson française.
Salons au Domaine départemental de Chamarande
Cette année, le Domaine départemental de Chamarande fait Salons autour de nouveaux dispositifs de convivialité, imaginés par des artistes et des archi...
ImageSingulières à Sète
Jusqu'au 3 juin dans l’Hérault, Sète accueille le quatrième rendez-vous du festival de photographie, ImageSingulières.
Wajdi Mouawad : « j'ai cherché à faire du spectacle Temps, un lieu de renaissance pour moi »
Du 15 au 25 mai, le Théâtre national de Chaillot à Paris présente Temps, la dernière création de Wajdi Mouawad. L'auteur et metteur en scène nous en p...
Le 19 mai, les étoiles brillent de mille feux au dessus des musées !
Le samedi 19 mai prochain, le Ministère de la Culture et de la Communication vous invite à la huitième édition de la Nuit européenne des musées. Plus ...
"Le Confort Moderne" au Confort Moderne
L’exposition "Le Confort Moderne" est née d’une rencontre avec Mathieu Copeland et la lecture ou plutôt l’écoute commune d’un ...
Inauguration du parc du Goualoup, Domaine de Chaumont-sur-Loire
C'est le 11 mai 2012 en fin de journée qu'a eu lieu l'inauguration du parc du Goualoup, nouvelle extension du Domaine de Chaumont-sur-Loire, attendue ...
Inauguration de La Fabrique au Domaine de Chamarande
La Fabrique vient d'être inaugurée le dimanche 13 mai 2012. Il s'agit d'un nouvel équipement réalisé pour le Fonds départemental d’art cont...
Cinéma d'auteur et stars pour le 65e Festival de Cannes
Célèbres ou émergents, les réalisateurs et acteurs venus du monde entier, fouleront les marches du tapis rouge du Festival de Cannes, du 16 au 27 mai....
Charles Tesson, délégué de la Semaine de la critique : « Construire le futur en scrutant le présent »
La Semaine de la critique, section parallèle du Festival de Cannes, a révélé depuis sa création en 1961, de nombreux cinéastes. Charles Tesson, nouvea...
Véhicules rêvés au Frac Centre
Dans le cadre du parcours "Songe d'une nuit d'été", construit à partir des Collections des FRAC Centre, FRAC des Pays de la Loire et FRAC Poitou-Chare...
Les robes du temps, un art du textile
Jusqu'au 30 septembre, la Cité internationale de la dentelle et de la mode de Calais accueille l’artiste Carole Simard-Laflamme avec l'expositio...
Doug Wheeler
Doug Wheeler, pionnier du mouvement «Light and Space»_, conçoit in situ trois nouveaux espaces de perception, trois installations lumineuses. Depuis l...
Barber, Nielsen
Samuel Barber (1910-1981): The School for Scandal, ouverture / Carl Nielsen (1865-1931):; Concerto pour clarinette, opus 57; Symphonie n°4, opus 29, L...
Terres!, TNG
Spectacle «démonstration». Avez-vous déjà observé calmement et longuement une aire de jeux d'enfants? Terres! montre des adultes, qui se battent pour ...
Barber, Nielsen
Florent Héau, clarinette. Tito Muñoz, direction. /// SALLE POIREL
Saison lyrique - L'occasione fa il ladro (Mulhouse)
Production de l'Opéra Studio | Direction musicale: Franck Villard | Mise en scène: Sandrine Anglade | Orchestre symphonique de Mulhouse || Opéra Nouve...
Rule Britania! - Elgar | Walton
Elgar |Concerto pour violon et orchestre en si mineur op. 61; Walton |Belshazzar's Feast (Le Festin de Balthazar). John Nelson direction | Renaud Capu...
Exposition monographique de Simon Starling
Simon Starling, Lauréat du Turner Prize 2005.
L'Occasione fa il ladro de Rossini
Avec ce petit bijou d'inventivité et de fraîcheur, c'est un Rossini d'à peine vingt ans qui nous est ici proposé. Un Comte doit se rendre à Naples pou...
Une si longue nuit
Dans sa loge une comédienne tente de se concentrer sur le texte qu'elle doit jouer, Phèdre de Racine. Mais bientôt elle se laisse envahir par les chan...
Un mage en été
Je ferme les yeux pour voir les choses car on ne voit pas de la même façon les yeux ouverts, non? L'auteur signe ici un «livre, entre les livres» dit-...
Gare du Nord - Photographes néerlandais à Paris entre 1900-1968
Paris, ville de la photographie, a toujours attiré des photographes internationaux. Les photographes néerlandais ont également en grand nombre consacr...
Tendre effroi / David Lihard
La galerie VivoEquidem présente les peintures, dessins, landscakes et sculptures de David Lihard. Le monde est à l'heure des comptes, à moins que ce n...
Carole Manaranche & Laurence Papouin - Lauréates «Novembre à Vitry» 2011
C'est le 19 novembre 2011 que le jury du prix «Novembre à Vitry» a choisi les oeuvres de deux artistes de moins de quarante ans. Ils présentent à la G...
Emergenza
Emergenza est le plus grand tremplin musical au monde, il se déroule dans 26 pays et plus de 200 villes. Chaque année, il termine par une grande final...
IN 1 et 2 - In 1 | installations plastiques et sonores
Skappa ! & associés. Théâtre - Dessin - Projection vidéo. À partir de 1an /// BOURSE DU TRAVAIL, IME ÉCOLE MATERNELLE DU BLANC MESNIL
Le barbier de Séville de Rossini
Marco Armiliato Direction musicale / Coline Serreau Mise en scène / Antonino Siragusa Il Conte d'Almaviva / Maurizio Muraro Bartolo / Karine Deshayes ...
Macha Makeïeff Les Apaches
Dans le chaos d'un ancien music-hall dévasté une bande d'artistes égarés et mordants réapparaissent et cherchent à refaire le spectacle malgré les lie...
Elle-S
Une seule comédienne pour un florilège de personnages. Des histoires intimes, secrètes: tous les recoins de l'âme d'une femme spontanée et volage! Ave...
Je suis un metteur en scène Japonais
Comment mettre en scène la pièce de T.Bernhard, Minetti, en Bunraku, théâtre de marionnettes japonais? F.de Chaillé signe un spectacle où danse, théât...
Festival Jours étranges -- Temps fort pluridisciplinaire: Fanny de Chaillé, Je suis un metteur en scène Japonais
Comment mettre en scène la pièce de Thomas Bernhard, Minetti, en bunraku, théâtre de marionnettes japonais? Fanny de Chaillé s'improvise metteur en sc...









